Conseil Municipal du 11 juillet 1996




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
185W25 Page 070Séance du 11 juillet 1996 - Registre 185W25 Page 070 - Délibération
185W25 Page 073Gestion de la salle de spectacle du centre culturel. - Registre 185W25 Page 073 - Délibération
185W25 Page 075Demande de subvention à la mission ville dans le cadre des Ville Vie Vacances - Registre 185W25 Page 075 - Délibération
185W25 Page 076Elus municipaux désignés par le conseil municipal sur proposition du Maire pour intégrer le comité directeur de l'office des sports - Registre 185W25 Page 076 - Délibération
185W25 Page 078Dotations exceptionnelles pour projets à vocation sportive - Registre 185W25 Page 078 - Délibération
185W25 Page 079Convention entre la commune de Chelles et le centre médico sportif - Registre 185W25 Page 079 - Délibération
185W25 Page 080Urbanisme - Permanence architecturale - Modificatif - Registre 185W25 Page 080 - Délibération
185W25 Page 081Création d'un emploi de chef de projet informatique Recrutement d'un agent contractuel. - Registre 185W25 Page 081 - Délibération
185W25 Page 083Espace de l'Aulnoy. S.E.M.L. Chelles Avenir. Nomination d'administrateurs rémunérés - Registre 185W25 Page 083 - Délibération
185W25 Page 085Fourniture de matériel électrique Approbation du D.C.E. - Registre 185W25 Page 085 - Délibération
185W25 Page 086Prise en charge par la ville des cotisations de l'architecte communal - Registre 185W25 Page 086 - Délibération
185W25 Page 087Fixation d'une redevance pour l'occupation du domaine public communal (Avenue de la Résistance) - Registre 185W25 Page 087 - Délibération
185W25 Page 088Remboursement à une auxiliaire de puériculture des frais d'utilisation de son véhicule personnel pour les besoins du service - Registre 185W25 Page 088 - Délibération
185W25 Page 089Nouvelle convention avec le centre de gestion de Seine et Marne pour mission d'un agent pris en charge par le centre de gestion - Registre 185W25 Page 089 - Délibération
185W25 Page 091Gestion du réseau géothermie - Registre 185W25 Page 091 - Délibération